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 A propos de la "fouille militaria"

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gluglisht



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MessageSujet: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 8:55

Bonjour à tous !
J'ai aquis il y a quelques jours un detecteur de métaux, je voudrais donc savoir si vous connaissiez quelques sites historiques ( WWII biensur ) entre Marseille/ Aix ??
merci !
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a200tq1977

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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 9:55

Il me semble que la detection sur des sites dits historiques (cad où l'on risque de trouver des choses lol) est interdite ou du moins très reglementée non ?
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gluglisht



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 10:46

En effet il faut demander une autorisation à la mairie le plus souvent.
Personnelement meme si je compte respecter cette règle un minimum je ne connais personne ( fouilleurs) qui l'apliquent !
@+++
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a200tq1977

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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 10:54

Peut-être qu'en passant par une assoc dans ta région ce sera plus facile pour connaitre de "bons" sites et pour apprendre à bien se servir du detecteur (d'après ce que j'ai lu c'est pas très evident au début la manip de la "poêle à frire").
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gluglisht



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 11:21

Ben effet j'ai acheté celui qu'un gars ma conseillé donc si j'ai un probleme je lui envoie un mail et je pense qu'il saura me répondre.
Que veut tu dire par assoc ? de reconstitution ? de detection ?
@+++
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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 11:27

Il me semble qu'il existe des assoc de detecteurs effectivement. Sinon tu peux aller voir sur des forums dediés à la detection.

A+
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gluglisht



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 11:58

Escuse moi mais pourais mettre une adresse ou un lien pour les contacter, comment s'appelle t'elle ?
Et pour les forums, pourais tu également me donner quelques liens stp
merci :heart:
@+++
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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 12:13

Tiens regarde ici : http://www.prospection.net/ il y a pleins d'infos interessantes et un forum assez actif me semble-t-il Wink

Il y a ce site aussi http://www.detection-loisir.com/

A+
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gluglisht



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 14:04

En effet tes sites sont des mines d'information, je vais lire tout ca !
merci !
@+++
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a200tq1977

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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 14:23

De rien Wink

J'avoue que l'idée de m'acheter un detecteur m'effleure l'esprit depuis quelques temps :) Mais bon le côté ambiguë de la reglementation et surtout de son application m'ont un peu refroidi affraid

A+
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gluglisht



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mar 15 Mai 2007 - 14:26

J'ai mon idée là dessus ...... Tant que tu n'est pas en plein moi d'aout sur les plages de Cavalaires comme de la Normandie avec ton detecteur où sur un site où il ya marqué SITE DE FOUILLES DE PAS RENTRER enfin des trucs comme ca ont va pas venir te chercher des noix !
Comme ont dit c'est à la tete du client !
@+++
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MB

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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mer 23 Mai 2007 - 6:52

gluglisht a écrit:
J'ai mon idée là dessus ...... Tant que tu n'est pas en plein moi d'aout sur les plages de Cavalaires comme de la Normandie avec ton detecteur où sur un site où il ya marqué SITE DE FOUILLES DE PAS RENTRER enfin des trucs comme ca ont va pas venir te chercher des noix !
Comme ont dit c'est à la tete du client !
@+++

Et bien non, ce n'est pas si facile.
J'en veux pour preuve la législation relative à la prospection :

Loi du 27 septembre 1941

Article 1 : Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartement à autrui des fouilles ou des sondages à l?effet de recherches de monuments ou d?objets pouvant intéresser la préhistoire, l?histoire, l?art ou l?archéologie, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation.

La demande d'autorisation doit être adressée au préfet de région, elle indique l?endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre.

Dans les deux mois qui suivent cette demande et après avis de l?organisme scientifique consultatif compétent, le ministre chargé de la Culture ou le préfet de région accorde, s?il y a lieu, l'autorisation de fouilles ; il fixe en même temps les prescriptions suivant lesquelles les recherches devront être effectuées.

Loi N° 89-900 du 18 décembre 1989

Article 1 : Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d?objets métalliques, à l?effet de recherches de monuments et d?objets pouvant intéresser la préhistoire, l?histoire, l?art ou l?archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Article 2 : Toute publicité ou notice d?utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l?interdiction mentionnée à l?article 1er de la présente loi, les sanctions pénales encourues, ainsi que les motifs de cette réglementation.

Décret du 19 août 1991

Article 1 : L'autorisation d?utiliser du matériel permettant la détection d?objets métalliques, prévue à l?article 1er de la loi du 18 novembre 1989, est accordée, sur demande de l'intéressé, par arrêté du préfet de région dans laquelle est situé le terrain à prospecter.

La demande d?autorisation précise l?identité, les compétences et l?expérience de son auteur, ainsi que la localisation, l?objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre.

Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n?appartenant pas à l?auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier Le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s?il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.
L?arrêté accordant l?autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites.

Lorsque le titulaire d?une autorisation ne respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l?autorisation.

Article 2 : Quiconque aura utilisé à l?effet des recherches mentionnées a l?article 1 de la loi du décembre 1989, du matériel permettant la détection d?objets métalliques sans avoir auparavant obtenu l?autorisation prévue à l?article 1er du présent décret ou sans avoir respecté les prescriptions de cette autorisation sera puni de la peine d'amende applicable aux contraventions de la 5ième classe. Le matériel qui aura servi à commettre l?infraction pourra être confisqué.

Ceci était un petit rappel, quant à l'appelation "site" est très ambigu et banni du vocabulaire des detectoristes.
Qu'en est il ?
L'ordonnance du 4 mars 1993 consacre l'existence du patrimoine immobilier archéologique par la définition du site archéologique : "tout terrain, formation géologique, bâtiment, ensemble ou site qui comprend ou est susceptible de comprendre des biens archéologiques" (article 2, 1°, d).
Ainsi si l'on se réfère à ce texte tous terrains est succeptibles d'en çetre un dès lors qu'on y deterre plus de deux objets.

Il est aussi bon de savoir que le préfet de certains départements pour l'essentiel théatre dès combats de la 1° GM et de la 2° on carrément interdit l'usage des detecteurs sur leurs territoires.

Aussi si tu suis la logique des choses chaque detectoriste est un délinquant potentiel ........ c'est une réalité qu'il faut connaitre dès lors qu'on utilise une poèle.
De plus il y a des règles simple à respecter afin de ne pas assombrir encore plus notre image : reboucher les trous, ramasser les déchets métalliques que l'on trouve, et surtout être d'une prudence extrème dans le domaine du militaria en ce qui concerne les munitions découvertes.

ATTENTION au manipulation qui sont à proscrire dès lors qu'on est pas habilité à le faire et aviser au plus vite les autorités.

Enfin sache que le fait d'établir des recherches sur plan, sur internet ou autre enlève le caractère fortuit à toutes tes découvertes et de ce fait te remet sous le coup de l'article 716 de la loi 89-900

Loi validée du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques (extraits):

Art. 1er - Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartenant à autrui des fouilles et des sondages à l’effet de recherche de monuments ou d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans en avoir au préalable obtenu l’autorisation. La demande d’autorisation doit être adressée au préfet de région; elle indique l’endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre. Dans les deux mois qui suivent cette demande et après avis du conseil supérieur de la recherche archéologique, le préfet de région accorde, si il y a lieu, l’autorisation de fouiller; il fixe en même temps les prescriptions suivant lesquelles les recherches devront être effectuées.

Des découvertes fortuites:

Art. 14 - Lorsque, par suite de travaux ou d’un fait quelconque, des monuments, des ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisation antique, vestiges d’habitations ou de sépultures anciennes, des inscriptions ou généralement des objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art, l’archéologie ou la numismatique sont mis à jour, l’inventeur de ces vestiges ou objets et le propriétaire de l’immeuble où ils ont été découverts, sont tenus d’en faire la déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit la transmettre sans délai au préfet. Celui-ci avise le ministre des Affaires Culturelles ou son représentant.
Si des objets trouvés ont été mis en garde chez un tiers, celui-ci doit faire la même déclaration.

Art. 16 - Le ministre des Affaires Culturelles statue sur les mesures à prendre à l’égard des découvertes de caractère immobilier faites fortuitement. Il peut, à cet effet, ouvrir pour ces vestiges une instance de classement
[...]
La propriété des trouvailles de caractère mobilier faites fortuitement demeure réglée par l’article 716 du code civil; mais l’État peut revendiquer ces trouvailles moyennant une indemnité fixée à l’amiable ou à dire d’expert. Le montant de l’indemnité est réparti entre l’inventeur et le propriétaire, suivant les règles du droit commun, les frais d’expertise étant imputés sur elle.
Dans un délai de deux mois à compter de la fixation de la valeur de l’objet, l’État peut renoncer (à l’achat); il reste tenu, en ce cas, des frais d’expertise.

Article 716 du code civil, régissant la propriété des trésors :

Code civil - Art. 716 - La propriété d’un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds. Si le trésor est trouvé dans le fonds d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui l’a découvert et pour l’autre au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété et qui est découverte par la pur effet du hasard.

Loi N° 89-900 du 18 décembre 1989, relative à l’utilisation des détecteurs de métaux pour des recherches d’objets pouvant intéresser l’art, la préhistoire, l’histoire ou l’archéologie,
et ses décrets d’application du 20 août 1991:

Art. 1er - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de recherche.

Art. 1er du décret d’application de la loi N° 89-900 (J.O du 20 août 1991): L’autorisation d’utiliser du matériel permettant la détection d’objets métallique prévue à l’article 1 de la loi du 18 décembre 1989, est accordée, sur la demande de l’intéressé, par arrêté du préfet de la région dans laquelle est situé le terrain à prospecter.
La demande d’autorisation précise l’identité, les compétences et l’expérience de son auteur, ainsi que la localisation, l’objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre. Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n’appartenant pas à l’auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s’il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.
L’arrêté accordant l’autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites. Lorsque le titulaire d’une autorisation n’en respecte pas les prescriptions, le préfet prononce le retrait de l’autorisation.

Loi N° 80-352 du 15 juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de malveillance

Art. 257-1 - Sera puni des peines portées à l’article 257 quiconque aura intentionnellement:
- soit détruit, abattu, mutilé ou dégradé un immeuble ou un objet mobilier classé inscrit;
- soit détruit, mutilé, dégradé, détérioré des découvertes archéologiques faites au cours de fouilles ou fortuitement, ou un terrain contenant des vestiges archéologiques;
- soit détruit, mutilé ou dégradé une épave maritime présentant un intérêt archéologique, historique ou artistique, ou tout autre objet en provenant.

Les contrevenants à ces dispositions légales et en particulier à la loi n° 89-900 du 18 décembre 1989 complétée par ses décrets d’application s’exposent à des amendes de cinquième classe et à la saisie de leur matériel de détection.

Voila un petit éclaircissement du cadre légal, sache donc que ce n'est pas interdit mais règlementé, et que l'on fait toujours de belles découvertes..............

Aussi bonne chance.
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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mer 23 Mai 2007 - 7:20

Au fait enfin, changes le titre de ton post afin d'oter les foudres de certains et d'eviter d'occasionner des soucis au boss du forum car saches que de tel termes ont mené à la fermeture de sites web voire à des poursuites judiciaires et oui nos posts sont en lecture libre et l'on ne sait pas qui nous visite .............

Sur ce bonne journée.
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gluglisht



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Mer 23 Mai 2007 - 13:59

Pour MB : Je ne sais pas comment changer le titre du sujet désolé.

Concernant le texte de loi ... Si le site n'est pas trop exposé à la population etc je ne vais pas demander d'autorisation en revanche si un jour je peux fouiller les allentours d'une ville comme Cavalaire ou St Mère là oui c'est clair !
@+++
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3rdDIUS



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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   Sam 21 Juil 2007 - 11:58

slt,
moi je detecte depuis plus de 2 ans, sans aucune autorisation (je sais c'est pas légale), j'ai jamais eu de probleme.
c'est a dire quand tu rencontre des promeneurs il faut dire bonjour avec un sourire et des fois discuter avec eux de ce que l'on fait et sa peut permettre dans savoir plus sur les cmbats du coin, le mieux c'est de jamais se sauvé, toujour parler gentillement ...
Bon sinon il est interdit de prospecter sur les forets domaniales c'est a dire de l'ONF, et eux mm ne delivre aucunes autorisation ou tres rarement donc pas la peine d'allez leur demander.
Et toujours reboucher ces trous pour l'ecosysteme et pour respecter le terrains du proprio et aussi pas faire tomber encore la reputation des detectoriste qui est deja basse a cause de personnes mal intentionné ou irrespectueuse ...
sinon faire partir d'une asoc' d'archeologie ou de detection peut etre avantageuse, et peut permettre d'obtenir des autorisation que l'on ne pourrait jamais les avoir.
*voila j'ai a peu pres tous dit, si vous voulez plus de details ou infos je suis la.
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MessageSujet: Re: A propos de la "fouille militaria"   

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