DANGER

Si cela se confirme, il faudra se mobiliser au nom de tous les collectionneurs, et de l'Histoire, ceux qui la respecte celle-ci et les hommes qui l'on faite, qui sont morts, et qui sont aujourd'hui enterrés un peu partout sur notre territoire, et dont à terme nos gouvernants voudraient même nier l'existence.
ATTENTION ICI JE NE PARLE QUE DES VRAIX COLLECTIONNEURS C'EST A DIRE CEUX QUI COLLECTIONNENT AU NOM DE L'HISTOIRE ET PAS CEUX QUI SONT EXCITES PAR DE LA CROIX GAMMEE, C'EST A DIRE CEUX THEORIQUEMENT VISES PAR CETTE LOI, MAIS DONT NOUS LES PASSIONNES D'HISTOIRE SUBIRONS LES CONSEQUENCES ! ! !
Ils ont raison, on ne doit pas oublier, et encore moins faire l'apologie de ce qui s'est passé, mais:
- est ce une raison pour interdire la collection de pièces avant tout historique ??
- n'y a t'il pas atteinte aux libertés individuelles ??
- n'y a t'il pas volonté de nous empécher de vivre notre passion comme les collectionneurs de timbres ou de pièces ( Va-t-on interdire à un collectionneur de pièce d'avoir des pièces allemandes de la période 1933-1945 ?? ) ??
Une telle loi n'est elle pas une forme de négation du IIIème Reich, donc d'une époque de l'histoire qui qu'on le veuille ou non est en étroite relation avec notre propre histoire à tous ??

Merci de me donner vos avis sur un tel projet de loi même si vous ne collectionnez pas l'allemand ni même le militaria et de faire passer le lien de cet article ( SI VOUS LE DESIREZ FAITE UN COPIER COLLER SUR VOTRE BLOG, MAIS MERCI DE METTRE LA SOURCE DE CET ARTICLE ) : http://sivispacem-parabellum.skyrock.com/


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SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 28 mai 2008
PROPOSITION DE LOI
Visant à sanctionner la vente d'objets liés au nazisme ou à d'autres
auteurs de crimes contre l'humanité,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jacques LEGENDRE, Gérard BAILLY, Bernard BARRAUX, René
BEAUMONT, Michel BÉCOT, Pierre BERNARD-REYMOND, Roger BESSE,
Jean BIZET, Mme Brigitte BOUT, MM. Louis de BROISSIA, Christian
CAMBON, Jean-Claude CARLE, Gérard CÉSAR, Jean-Pierre CHAUVEAU,
Marcel-Pierre CLÉACH, Christian COINTAT, Raymond COUDERC,
Jean-Patrick COURTOIS, Philippe DALLIER, Robert del PICCHIA,
Mme Béatrice DESCAMPS, MM. Éric DOLIGÉ, Michel DOUBLET, Alain
DUFAUT, Louis DUVERNOIS, Michel ESNEU, Jean-Claude ETIENNE, Jean
FAURE, André FERRAND, Yann GAILLARD, Mmes Joëlle
GARRIAUD-MAYLAM, Gisèle GAUTIER, MM. Alain GÉRARD, Charles
GINÉSY, Paul GIROD, Alain GOURNAC, Adrien GOUTEYRON, Francis
GRIGNON, Michel GUERRY, Hubert HAENEL, Mme Françoise HENNERON,
M. Michel HOUEL, Mme Christiane HUMMEL, M. Benoît HURÉ,
Mme Christiane KAMMERMANN, M. Marc LAMÉNIE, Mme Élisabeth
LAMURE, MM. Gérard LARCHER, Robert LAUFOAULU, Jean-François
LE GRAND, Philippe LEROY, Philippe MARINI, Mme Colette MÉLOT,
MM. Alain MILON, Charles REVET, Philippe RICHERT, Bernard SAUGEY,
Bruno SIDO, Louis SOUVET, Yannick TEXIER, François TRUCY et Alain
VASSELLE,
Sénateurs
(Renvoyée à la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et
d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.)
- 2 -
- 3 -
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Les atrocités commises par les nazis nous imposent un devoir de
mémoire qui doit s'accompagner d'une grande vigilance à l'égard de toute
tentative de réhabilitation, de célébration, ou tout simplement de
banalisation des crimes qui ont été commis, et de l'organisation qui les a
planifiés.
La vente d'objets nazis constitue une des formes insidieuses que
peuvent prendre ces tentatives. Aussi convient-il de réaffirmer clairement,
par une disposition pénale dépourvue d'ambiguïté, que ce type de
transaction ne saurait être acceptable d'aucune façon sur le territoire de la
République française, quelque forme qu'elle prenne.
Certes, deux séries de dispositions peuvent, en l'état actuel du
droit, être utilisées pour sanctionner ce type de pratiques :
- Article R. 645-1 du code pénal punit de l'amende prévue pour les
contraventions de la 5ème classe - 1 500 euros au plus, c'est-à-dire l'amende
la plus élevée en matière de contraventions - le fait de porter ou d'exhiber
en public un uniforme, un insigne ou un emblème rappelant ceux que
portaient, notamment, les nazis ;
- Article 24, cinquième alinéa, de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de
la presse punit d'une peine de cinq ans d'emprisonnement et de
45 000 euros d'amende ceux qui auront fait l'apologie des crimes de guerre
ou des crimes contre l'humanité par différents moyens, et notamment par
des écrits, imprimés, dessins, gravures, emblèmes vendus, ou distribués,
mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics.
Dans une décision très commentée, la Cour d'appel de Paris a
confirmé, le 6 avril 2005, que ces deux incriminations pouvaient être
retenues à l'encontre de la société Yahoo, à la suite de la vente aux
enchères par un particulier, sur le site « yahoo.com », d'objets nazis.
Toutefois, ces deux dispositions pénales ne permettent de
sanctionner qu'indirectement, et sous certaines conditions, la vente d'objets
nazis.
- 4 -
On relèvera en effet que ce que sanctionne l'article R. 645-1 du
code pénal, ce n'est pas la vente même d'objets nazis, mais leur exhibition
qui en constitue une sorte de préalable. On peut se demander, dans ces
conditions, si un trafic d'objets nazis qui respecterait un minimum de
discrétion ne pourrait échapper à cette incrimination.
Quant au délit d'apologie de crimes de guerre et de crimes contre
l'humanité, il ne peut s'appliquer à la vente d'objets nazis que si ceux-ci
sont présentés sous un jour susceptible d'être considéré comme favorable à
l'idéologie nazie.
Outre le risque que certaines ventes puissent échapper à toutes
poursuites, ces deux dispositions présentent en outre l'inconvénient, du fait
qu'elles ne les sanctionnent qu'indirectement, de semer le doute chez les
justiciables, voire chez les personnels de police ou de gendarmerie appelés
à venir les constater.
Pour toutes ces raisons, il paraît utile de compléter le dispositif
actuel par une troisième disposition sanctionnant directement et
explicitement la vente d'objets nazis, et plus généralement la vente d'objets
liés à des personnes ou des organisations reconnues coupables de crimes
contre l'humanité.
Tel est l'objet de la présente proposition de loi.
Son article unique insère dans le chapitre Ier du titre III du
livre IV du code pénal une section 5 intitulée « De la commercialisation
d'uniformes, insignes, ou emblèmes rappelant ceux d'organismes ou de
personnes responsables de crimes contre l'humanité », comportant trois
articles.
Article 431-22 érige en délit et sanctionne d'une peine de
six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait de proposer
à la vente un uniforme, un insigne ou un emblème lié au nazisme ou à
d'autres auteurs de crimes contre l'humanité.
Il propose de doubler ces peines lorsque ces faits sont commis
par un procédé de communication au public par voie électronique.
Comme le dispositif de l'actuel article R. 645-1 du code pénal, la
proposition de loi prend le soin de préciser que le délit n'est pas constitué si
la vente est opérée pour les besoins d'un film, d'un spectacle ou d'une
exposition comportant une évocation historique.
- 5 -
Il définit les objets concernés par référence au traité instituant le
Tribunal de Nuremberg et aux dispositions législatives nationales
définissant le génocide et les autres crimes contre l'humanité.
L'article 431-23 définit les peines complémentaires encourues
par les personnes physiques responsables de ces délits.
L'article 431-24 précise les peines encourues par les personnes
morales qui se rendraient coupables de ces délits.
- 6 -
- 7 -
PROPOSITION DE LOI
Article unique
Le chapitre Ier du titre III du livre IV du code pénal est complété
par une section ainsi rédigée :
« Section 5
« De la commercialisation d'uniformes, insignes ou emblèmes
rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes
contre l'humanité
« Art. 431-22. – Est puni de six mois d'emprisonnement et de
7 500 euros d'amende le fait de proposer ou de procéder à la vente d'un
uniforme, d'un insigne ou d'un emblème rappelant les uniformes, les
insignes ou les emblèmes qui ont été portés ou exhibés soit par les
membres d'une organisation déclarée criminelle en application de
l'article 9 du statut du tribunal militaire international annexé à l'accord de
Londres du 8 août 1945, soit par une personne reconnue coupable par une
juridiction française ou internationale d'un ou plusieurs crimes contre
l'humanité prévus par les articles 211-1 à 212-3 ou mentionnés par la
loi n° 64-1326 du 26 décembre 1964.
« Lorsque les faits ont été commis grâce à l'utilisation, pour la
diffusion de messages à destination d'un public non déterminé, d'un réseau
de communications électroniques, les peines sont portées à un an
d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende.
« Les dispositions du présent article ne sont pas applicables
lorsque les faits sont commis pour les besoins d'un film, d'un spectacle ou
d'une exposition comportant une évocation historique.
« Art. 431-23. – Les personnes physiques coupables de la
contravention prévue au précédent article encourent également les peines
complémentaires suivantes :
« 1° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au
plus, une arme soumise à autorisation ;
« 2° La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est
propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
- 8 -
« 3° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre
l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
« 4° Le travail d'intérêt général pour une durée de quarante à deux cent dix
heures.
« Art. 431-24. – Les personnes morales déclarées responsables
pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des délits
prévus par la présente section, encourent les peines suivantes :
« 1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;
« 2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre
l'infraction ou de la chose qui en est le produit. »
source: http://batterietodt-audinghen.skyrock.com/13.html

Un dernier petit coup de gueule (attention beaucoup d'ironie dans ce texte, on est proche de "j'accuse"...)

si l'on tiens absolument à supprimer les objets "Nazis" puisque nos gouvernants aime parler en terme Nazi de tout ce qui concerne l'Allemagne des années 30 et 40 car pour eux tout est Nazi en Allemagne de 1933 à 1945 et que bientôt on entendra dire que Hans et Sophie Scholl étaient eux aussi des Nazis, tout comme le Comte von Stauffenberg, Rommel et tout ceux qui ont été assassinés car ils ont osé se dresser contre Hitler, et qu'il est bien connu que TOUS je dis bien TOUS les soldats de la WH étaient des nazis purs et durs, assassins de femmes et enfants, soldats sanguinaires du 20e siècle, tous parfaitement volontaire pour se faire trouer la peau dans les contrées de d'URSS, d'Italie, d'Afrique et de France!!!!!
j'ai envie de faire un petit clin d'oeil a ceux qui font de la collection d'objet de Bonaparte, qui l'a critiqué sur les crimes de guerre que son armée a commise...? attention a vous bientot plus le droit de collectionner au train ou va la connerie gouvernementale...
j'en ai marre que des gens qui ne connaisse rien à rien sur le sujet se voient confier la rédaction de textes de lois portant sur des sujets aussi sensibles que ce genre de collection que ce soit des uniformes ou des armes!!!! un collectionneur qui est arrété chez lui car il a un Kar98k en etat de marche ou un Lebel est presque assimilé a un terroriste au même titre que les membres de puissantes organisations terroristes qui peuvent détourner des avions et faire sauter des tours, non mais faut arréter de déconner!!!
Dois je rappeler que les crimes contre l'humanité des Nazis et non de l'Allemagne s'élèvent à 6 millions de morts (6 millions de trop dans un monde ou l'on ne resonne qu'en pognon ou en morts), quand ceux de l'Union soviétique atteind le chiffre vertigineux de 60 millions!!!!!!!(si je ne me trompe pas), et que vois-je dans les magasins de vétement????des tee shirt avec le marteau et la faucille, ou l'étoile rouge de l'URSS!!!!!(attention je ne remet s pas en cause le marxisme ici qui idéalement est une très bonne théorie, mais Marx lui même savait qu'il était impossible de la mettre en oeuvre du fait de la nature fondamentalement mauvaise des hommes, mais ne rentrons pas dans un cours de sociologie, ni même d'économie...). En somme, si je comprends bien cette logique que je qualifie de stupide, nous sommes dans un pays on l'on a le droit d'acheter des objets representant le système qui à le plus tué!!! ah ben bravo!!! je vois qu'un fois de plus la logique de nos gouvernants est infaillible!!!! ah non suis je stupide...l'URSS fait parti des vainqueurs et les vainqueurs personne ne les juge, et si en plus ils ont du gaz et du petrole dans leur sous sol, on leur sert la pince en leur disant que bon 60 millions de plus ou de moins...c'est pas bien grave, y'en a encore beaucoup, non mais c'est du délire complet!!!!!
les collectionneurs sont des cibles bien plus faciles à avoir car sont honnetes (quoique comme partout l'honneteté de certains reste en question)!!!. et il est jouissif pour les autorités d'annoncer qu'ils ont arrété un terrible collectionneur armé jusqu'au dents d'armes terribles, et que bien souvent en tant que collectionneur il a un uniforme allemand de la dernière guerre (aie aie aie on tombe dans le nazi) même si l'uniforme est au milieu de 10 autres uniformes de la meme epoque mais americain, francais anglais ou autre, et qu'en plus le type avait une edition de Mein Kampf chez lui des années 30 (pièce de collection....oui mais là on devient néonazi pur et dur), c'est vrai j'avais oublié que nous sommes dans le monde du militaria tous considéré comme tel, ne levons nous pas tous le bras droit???? ne nous branlons nous pas sur la photo d'Hitler??? je suis comme vous tous nazi car j'ai des objets a croix gammée chez moi (en même temps c'est pas moi qui ai decidé que l'uniforme de la WH et ses équipements auraient ce symbole...)et si un jour les flics viennent chez moi avec la TV ca va être l'orgie: encore un dangereux terroriste à la solde néonazi arreté par la police francaise, qui n'ose pas allez chercher les armes dangereuse là ou elle sont...c'est vrai je reconnais être sympatisant nazi, mais pas très bon alors car je compte bientot me fiancer a ma copine...tahitienne (pas très aryen ca...) et j'adore mon beau frere qui est ivorien (oué alors là comme bon petit nazi j'ai zero pointé!!!) allez faut arreter les conneries sur le sujet!!!
Qui irait braquer une banque avec un Mauser, qui fonctionne avec des munitions à la puissance aujourd'hui périmée, quand il est plus facile d'avoir un AK47 à la puissance de feu effrayante ou même une arme de tir sportif dont les munitions sont plus puissante que n'importe quelle cartouche d'arme a verrou de la dernière guerre????
pourquoi ne crée t on pas en France un statut de collectionneurs comme il existe en Belgique, qui évite aux collectionneur d'avoir tjs la pression au cul de voir les législations changer du jour au lendemain, et qu'on lui dira qu'il n'a même plus le droit de posseder des armes neutralisées (CA NOUS PEND AU NEZ CA AUSSI!!!).
Nous sommes dans un pays qui même si on ne veut pas le voir, à une grande tradition dans les armes: Saint Etienne, Maubeuge, Chatellerault, Tulle etc. les armes font partie de l'histoire française comme elles font partie de l'histoire américaine. Nous sommes dans un pays ou l'on peut faire du tir grace une legislation bien particulière, ou l'on peut chasser librement avec permis grace a une autre legislation, mais collectionner reste le plus risqué!!! c'est quand même délirant!!!!

Allez Messieurs arretez de nous considerez comme des moyens de diffusion de l'idéologie nationale socialiste, mais considerez nous plutôt comme ce que nous sommes vraiment : des personnes dont la volonté est de faire perdurer l'histoire et dont le but est de montrer à tous la dangerosité de tout cela afin que personne dans notre pays ne reprenne les armes, forcé et contraint par un gouvernement fantoche qui veut nous faire croire que c'est bien et pour la bonne cause
j'aimerais réellement savoir quelles sont les motivations d'une telle politique: bonne conscience personnelle, (mouhahahaha je me marre...si les hommes politiques avaient bonne conscience ca se saurait), ou autre???
source:http://sivispacem-parabellum.skyrock.com/7.html


Pour ma part ce qui dit est vraie.

Abuser,je comprend plus rien a la France,pourquoi est on francais??sa me dégoute de voir notre politique actuelle j'ai envis comme beaucoup d'autres d'exploser le gars qui a eu cette idée!!Je collectionne le militaria allemand depuis l'ages de mes 10ans et c'est une réelle passion en moi,je suis plus penché vers l'allemand car je trouve les objets plus beaux et beaucoup plus perfectionner que le matos russe ou americain.Maintenant si cela doit arriver et quond doit m'interdire une passion je le jure que je dessans dans la rue et que je file tout droit vers Paris et je fous la riata(bordel) :jkhi: Ils commençent vraiment a nous.... les boules Qui s'approche de ma collection pour voir !!Pourquoi pas interdire le militaria russe par exemple??Les Allemand sont les méchants aux yeux du monde entier,ils les réunissent tt dans le même panier.L'allemand est il plus mauvais que ceux là???Parce qu'il portait un autre uniforme vert gris??Et cela seulement parce qu'il a été forcé de venir faire la guerre dans notre pays pauvre type ET OUI c'est des soldats ils n' avaient pas le choix!!!L'injustice sans protester je connais pas.Parsque c'était un soldat "hitler"comme ont dit si bien le mec avait il choisi??On parle d'eux comme des chiens galeux,certe y'a eu des massacres comme dans toutes guerre même en yougoslavie,tchetchene,ou serbie avec les russe anti musulman.....mais sa les russes par exemple on en parle pas car ils ont gagner toutes les guerre et on a peur d'eux ,pourtant les vrai criminelle de guerre sont toujours la!!Tchernobil ou les camps stalag en russie,roumanie des millier de mort encore et toujours()...dernière info les russes tiré a froid sur les dernier résistants allemands qui se rander sans aucun jugement!!C'est facile de craché sur une armée vaincue ou le danger n'existe plus....qu'il aille craiché sur les russe pour voir Bref dsl mais ils ne savent rien sur la guerre39/45 ni l'histoire du monde j'en suis sur.Cordialement a tous Séb.